Réflexions des associations citoyennes de santé sur le Conseil de l’Ordre des Médecins
Cette réflexion concerne aussi, dans une moindre mesure, les ordres de pharmaciens et des dentistes qui, eux aussi,
par leur pouvoir juridictionnel font partie des seuls tribunaux d’exception existant encore en France
Bien sur, en préalable, il est nécessaire de rappeler tout l’intérêt de la médecine officielle dans ses domaines d’excellence : La chirurgie et la microchirurgie, l’urgence, etc… mais aussi, nous le verrons, tous les domaines où elle se trouve en décalage de plus en plus profond avec les besoins des citoyens.
Dès que l’on aborde l’Ordre la question qui se pose tout de suite est : A quoi sert-il ?
Toutes les associations de santé qui se sont penchées sur l’Ordre ont demandé soit sa suppression pour devenir un simple syndicat professionnel soit au moins la suppression de son pouvoir juridictionnel.
F. MITTERRAND, dans son programme, s’était formellement engagé pour sa suppression pure et simple.
Sans doute que les bouleversements que cela risquaient d’entraîner l’ont fait renoncer.
Sans entrer dans l’historique (crée sous le régime de Pétain à des fins discutables) et reconduit par ordonnance à la libération, voici une vision des associations citoyennes de santé sur cette organisation, unique en Europe.
1 – Les fondements de son action
Une pensée médicale uniquedomine sans partage cette institution : une médecine scientifique,
celle des médicaments et plus précisément des molécules chimiques. Cette médecine est estampillée du label « scientifique ».
Le CO tire sa toute puissance de ce dogme, et c’est à ce titre qu’elle cherche à supprimer toutes les autres,
attaques virulentes réitérées contre l’homéopathie par exemple, mais cette approche est-elle vraiment scientifique ?
Peut-on qualifier de scientifique une pratique qui prend les effets pour les causes ? Ceci posé en vérité inattaquable
est en fait une violation de la simple logique.
La déclaration du Professeur Docteur Hans Ultich Niemitz, spécialisé en Histoire et Éthique de la Technologie et
des Sciences Naturelles à l'Ecole Supérieure de Technologie, de Commerce et de Culture de Leipzig nous éclaire à ce sujet:
« Il est vrai que la médecine d'école utilise des méthodes scientifiques (ex. observations, statistiques), mais en
raison de ses nombreuses hypothèses, c'est à-dire des allégations (non prouvées), ce n'est ni une science (car le fait
d'utiliser des méthodes scientifiques ne suffit pas à lui seul pour être une «science» ou un scientifique) et encore bien
moins une science naturelle. Elle n'a aucune théorie non fondée sur une hypothèse du processus biologique pour «le malade»
en particulier. A ses patients cancéreux, la médecine d'école ne peut énoncer que des probabilités de survie tirées de statistiques.
D'une manière très révélatrice, dans les cas particuliers, elle est encline à user de promesses thérapeutiques vides,
d'actes décevants («loteries») et d' «expériences». Et les guérisons spontanées restent inexpliquées. »
Peut-on également caractériser de scientifique une médecine qui nie certaines pathologies lourdes, intoxications au métaux
lourds par les amalgames par exemple, au motifs qu’elle n’a ni solution de remplacement, ni traitement ?
De par cette position inconditionnelle, en faveur de la médecine allopathique médicamenteuse, établie Urbi et ORBI
dans un statut « scientifique », le CO se croit autorisé à caractériser de « insuffisamment éprouvé et charlatanesque »
tout qui sort de cette épure et particulièrement ce qui ne dispose pas de la fameuse AMM qui reste le référent de cette
approche étroite : ainsi le libre choix thérapeutique est-il littéralement foulé aux pieds.
A l’origine de cette position très radicale il faut se souvenir des extraordinaires succès obtenus il y a ½ siècle dans
le domaine de l’infectieux et qui, par une habile généralisation, a véritablement installé la médecine moderne sur un
piédestal de toute puissance en diminuant d’autant l’intérêt de toutes les autres thérapies. Depuis, le terrain pathologique,
lui, s’est déplacé de l’infectieux vers le dégénérescent, le chronique, l’allergique, l’auto-immun et d’autres maladies rares ou syndromes nouveaux où cette médecine est tenue en échec. Mais un dogme était né et une croyance indéfectible du public établie. On voit aujourd’hui les limites dramatiques de cette toute puissance, et pour la santé, et pour le prix a payer.
C’est ici que la vision d’un système orienté santé s’oppose à celui soutenu par le CO du curatif, des soins, des protocoles
impersonnels et de la molécule.
Le libre choix thérapeutique, première revendication des associations.
Pour nous, le médecin doit être totalement libre de pratiquer une médecine non classique,
celle-ci ne peut être assimilée à un “ procédé illusoire ou insuffisamment éprouvé ” ( art. 39 du code de Déontologie) :
les Déclarations d’Helsinki de 1964 et de Tokyo en 1975, signées par la France et approuvées par l’Assemblée médicale mondiale
affirment : “ Lors du traitement d’un malade, le médecin doit être libre de recourir à une nouvelle méthode diagnostique ou
thérapeutique, s’il juge que celle-ci offre un espoir de sauver la vie, rétablir la santé ou soulager les souffrances du malade ”.
La jurisprudence française est elle-même concordante avec les Résolutions Européennes précitées et celles du 19 janvier 1984
du Parlement Européen sur une charte européenne des droits du patient qui lui reconnaît le droit de recourir à la thérapeutique de
son choix : “ Le droit au meilleur traitement médical est un droit fondamentalement reconnu dans toute la Communauté ”
Par ailleurs, le code civil (article 16) et la loi Kouchner (article L.1111-4) confortent les patients dans leur volonté de
faire respecter leurs droits fondamentaux de personne humaine .
Cette pensée médicale unique appauvrissant considérablement l’art de soigner, soutenu par une intransigeance et une intolérance
raidie à l’extrême, constitue le principal problème de fond de notre médecine actuelle.
2 – L’exercice de son pouvoir juridictionnel :
C’est le bras armé du CO, le pouvoir de juger et de condamner ses pairs, et c’est là que le bât blesse ; casser une carrière, briser
un médecin sans explication sans préalable, devient son habitude dans l’OUEST particulièrement:
Son arme favorite, la radiation à vie ( Drs Colin, Rocher, Shroeder).
L’Ordre ne tient absolument pas compte du choc, de la détresse et des souffrances qu’il impose à de centaines de patients en radiant à vie leur médecin. De surcroît il s’agit souvent de praticiens atypiques qui obtiennent des résultats dans le cas de pathologies laissées pour compte après des années de traitements en médecine officielle : des centaines de témoignages en atteste. Ces condamnations frappent durement ces patients qui, littéralement abandonnés, nourrissent alors des sentiments d’indignation et
d’injustice. Cette situation, avec le libre choix thérapeutique fonde l’action des associations en direction du CO.
Du point de vue juridique :
De par son mode de fonctionnement, il ne peut rendre une justice valide : en effet il concentre en une seule instance les trois pouvoirs,
exécutifs, législatifs et judiciaires. Tout le monde sait bien que la garantie du droit se fonde justement sur cette séparation.
Ainsi, sans contrainte juridique, par ignorance et incompétence du droit, il commet de grossières erreurs juridiques et atteintes
aux droits de l’homme, surtout au niveau des chambres disciplinaires régionales, les choses étant quelque fois recadrées au niveau
national.
Voici par exemple un extrait des attendus du jugement en appel à Paris du récent procès COLIN ROCHER :
LA SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS,
Vu, enregistrés au secrétariat de la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins le 13 octobre 2003 et le
4 mars 2004, la requête et le mémoire présentés par et pour le Dr Lyliane ROCHER, qualifiée en médecine générale, demeurant 107
avenue Aristide Briand - 3500 RENNES, tendant à ce que la section annule une décision n° 02.02.1162, en date du 14 avril 2003,
par laquelle le conseil régional des Pays-de-la-Loire, statuant sur la plainte du conseil départemental d'Ille et Vilaine à lui
transmise par décision de la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins en date du 20 novembre 2001, lui
a infligé la peine de la radiation du tableau de l'Ordre , par les motifs que le Dr ROCHER a été victime de nombreuses violations
des droits de la défense ; qu'elle n'a pu être entendue en présence de son défenseur; qu'il lui a été fait interdiction d'être
assistée de ses deux conseils, à savoir Me SCHNEIDER et M. PLOUGONVEN; qu'elle n'a pas pu faire auditionner des témoins à décharge ;
que les preuves fournies par l'accusation sont insuffisantes ; qu'elle a, du fait de l'anonymisation des noms par le conseil régional,
été mise dans l'ignorance du nom des témoins jugés comme dignes de foi par la décision ; que les témoins ont été manipulés
dans le but de régler un contentieux familial lourd ; qu'il est hallucinant de constater que les personnes dont les témoignages
ont étayé la décision ne se plaignent pas en tant que patients et que les patients se présentent eux comme défenseurs du
Dr ROCHER ; que Mme L. était suivie par son médecin habituel et des cancérologues ; que, dès lors, on ne voit pas quel élément
permet de dire que sa prise en charge n'était pas exclusivement située au niveau d'un soutien psychologique ; que,
s'agissant de M. R., la dernière consultation du Dr ROCHER remonte au 10 mai 1996 ;
Etc…(fin de citation)
Signé M ROUX, Pt de Section au CONSEIL D’ETAT et Pt de section disciplinaire du CO national .
Le plus saisissant est certainement la tenue, la grande robe noire que portent les médecins appelés à juger leurs pairs,
symbole de la justice. Au delà du symbolique les réalités sont tout autres :
Les associations citoyennes de santé dénoncent depuis longtemps les violations récurrentes des droits de la défense par ces instances ordinales. Les « juges » qui y sévissent ne sont pas des professionnels de la justice et commettent de lourdes fautes par ignorance des règles du droit comme on le voit ci-dessus, épinglés par leur propre instance !
Les instructions ne sont faites qu‘ à charge et l’instruction est instruite par le même groupe : Ils sont juges et parties :
Il y a donc violation des droits de la défense et du principe fondateur du droit » toute personne à droit à un procès juste et équitable ». Les témoins à décharge, les patients ne sont jamais entendus ; pire, étant malades, ils sont jugés non crédibles !
Les témoignages à charges sont la plupart du temps inspirés ou suscités, les dénonciations de confrères monnaie courante et
les plaintes de patients restent exceptionnellement rares, hors les cas de médecins douteux dont la question est abordée ci dessous.
Plus fort encore, dans ce système « judiciaire » on juge à la tête du client : Aucun système normatif des peines ! Seul le code de déontologie fait foi, c’est pourquoi le CO se donne tant de mal pour l’interpréter dans la conformité de ses objectifs. (voir son site)
Ce qui nous choque le plus, nous citoyens, est le fait que nos témoignages en faveur des praticiens attaqués ne soient jamais pris en compte et analysés : Pour ces doctes assemblées le fait que nous soyons malades nous disqualifie tout simplement.
Avec la participation d’un conseiller d’état à l’instance nationale, en appel, il faut souligner une amélioration du point de vue juridique, le volet médical n’ayant guère varié.
Du point de vue médical :
Ce qui étonne le plus c’est l’ incompétence des juges sur la matière jugée : En justice classique les juges, pour se faire une
opinion, font appel aux experts pour les éclairer. Dans l’Ordre ce sont toujours des allopathes qui jugent des pratiques hors
allopathie, des procédés homéopathiques, par exemple ce qui amène dans le meilleur des cas, des scènes un peu irréelles où les
juges demandent au prévenu de s’expliquer sur des pratiques inconnues (Cas du Dr Dumas, Paris CNO, sur le vaccin Homéopathique
de FRIEDMAN).
La plupart du temps Celles-ci sont « en bloc » qualifiées de non éprouvées et charlatanesque ( Cas du Dr Schroeder sur les homéopatch)
A noter ici qu’il n’y jamais recherche scientifique critique de tel ou telle pratique ou remèdes, soit dans la bibliographie
internationale , soit par une évaluation honnête de tel ou tel procédé, remède ou pratique.
Il est un point qui résonne lourdement à nos oreilles et que le CO ne prend jamais en considération :
La toxicité, car en dehors de l’allopathie dont la toxicité n’est plus démontrer, l’immense majorité
des remèdes mis en cause sont d’une toxicité nulle ou très réduite, ce point fondamental devrait, avec
les témoignages des patients être au cœur des débats
3 - L’Ordre gardien de la déontologie et des bonnes pratiques ?
C’est sur ce chapitre que l’Ordre pourrait se rendre utile à la santé publique, mais qu’en est-il ?
La pharmaco-vigilance
Ceci est un point très important qui implique la contribution des médecins dans l’ amélioration de la santé publique en
ce qui concerne les maladies iatrogènes et nosocomiales.
En matière de médicament la loi fait obligation aux médecins de constater les effets indésirables, c’est à dire
les effets toxiques des médicaments : Pratiquement ceci n’est jamais réalisé, travail supplémentaire et
surtout très mal vu du système et des labos !
Il en va de même pour les effets toxiques des vaccins : Là c’est encore pire, il n’y en a pratiquement jamais
C’est l’Omerta vaccinale ! Il est édifiant de comparer les chiffres français à cet égard avec les études étrangères les écarts vont de 1 à 10. ! On peut légitiment évoquer ici, eu égard prix payé, l’irresponsabilité, le non respect de la déontologie et la volonté d’opacifier certaines causes de problèmes graves ce qui pourrait nuire aux intérêts de l’industrie.
Qui a connaissance des actions lancée par le CO dans ces deux cas ?
La surconsommation de médicaments ou surmédicamentation:
C’est venu un problème majeur de santé publique : 30 000 morts par an et plus d’un million de journée d’hospitalisation.
Nombreux sont les médecins qui abusent des prescriptions de médicaments assez souvent inutiles, coûteux et dangereux, et ce d’autant plus que les patients sont faibles et vieux ! Il ne font pas assez preuve d’ écoute trop pressés de prescrire. Bien souvent l’ordonnance est le geste qui sert à se « débarrasser » du patient, conséquence du paiement à l’acte.
La médecine officielle tend à devenir une médecine ordonnancière, administrative, impersonnelle et expéditive.
La surconsommation de médicaments est d’autant plus grave que non seulement elle nous rend malade, engendre de nouveaux fléaux de médecine publique mais elle nous ruine nous privant ainsi des précieuses ressources qui permettraient d’engager une véritable dynamique de prévention et l’ouverture vers d’autres thérapies. Est-ce justement cela que le CO veut éviter ?
L’abus des antibiotiques
Il est aujourd’hui patent que des millions d’ordonnances d’antibiotiques ont été prescrites inutilement. A qui la faute ?
. Alexander Fléming, le découvreur de la pénicilline, l’avait prédit on ne peut plus clairement: New York Times 26/06/1945 :
« Ceux qui abuseront de la pénicilline seront moralement responsables de la mort des patients qui succomberont aux infections dues aux germes résistants. J’espère que ce fléau pourra être évité ».
Il n’a pas été évité, les dernières barrières de protection tombent les unes après les autres.
Qui sont les responsables ? Est-ce la faute à personne ?
Qui a entendu parler d’un début de recherche de responsabilité ?
Par ailleurs a-t-on entendu une quelconque reconnaissance de responsabilité ou mot d’ordre du CO sur les conséquences
dramatiques de l’abus des antibiotiques et des maladies nosocomiales ?
Au contraire, on se souvient du test de QUE CHOISIR sur les pharmacies et les interactions médicamenteuses qui
avait mis en lumière des fautes dans la délivrance des médicaments : Le CO des pharmaciens avait lourdement sanctionné
le pharmacien qui avait participé la réalisation du test !
L’Ordre est-il garant de l’honneur et de la probité qu’il met si souvent en avant ?
De nombreux citoyens pensent s’adresser à la justice en se plaignant au CO : S’il s’agit de bons prescripteurs de médicaments,
leur plainte restera lettre morte et aucune poursuite ne sera engagée : L’Ordre protège les siens.
Le citoyen ne doit pas se tromper, s’il veut une suite il doit impérativement se tourner vers les tribunaux de droit commun.
Par ce procédé des médecins vraiment douteux peuvent continuer à exercer en toute légalité, car trop souvent
l’Ordre absorbe et tamponne les plaintes, sauf bien sur s’il s’agit d’un praticien dans le collimateur.
La confraternité est bien singulière dans la profession : Il est rarissime de voir des médecins venir soutenir un de
leur confrère, et la reconnaissance n’est pas non plus une vertu cardinale de la profession. Peut être
notre vue humaniste du » bon docteur » se trouve-telle totalement décalée ?
Extrait du livre de Sylvie Simon "Exercice illégal de la guérison".
En Juin 1995, il (Bernard Kouchner) confiait à la Revue des deux mondes, dans un article intitulé (Médecine et cruauté)
« [...] Notre système médical est devenu pervers au point que l’intérêt des médecins peut être parfois contradictoire avec
celui des malades [...] Et je ne ferai même pas référence ici au chiffre faramineux d’appendices enlevés sans raison pathologique
valable dans les cliniques françaises à une certaine époque. Ni aux vessies, dont les chirurgiens -mais méritent-ils encore ce
nom- ont fait l’ablation simplement pour augmenter leurs chiffres d’affaires, ni aux trafics de prothèse de certains orthopédistes
malhonnêtes qui tentent de profiter d’un système diabolique [...]. Nous avons fait de grands progrès en sciences médicales,
mais nous avons perdu de vue l’essentiel : les personnes ! |...] La sécurité sociale, à laquelle les français tiennent tant,
éclatera bien vite si l’on ne la modifie pas profondément. Les petites réformes ne feront que retarder l’échéance.
Une critique des pensées et des pratiques médicales s’impose dans notre pays. Réformons les études médicales, on y apprend
trop de statistiques (pour la plupart d’ailleurs falsifiées, mensongères, erronées et fallacieuses !), pas assez d’humanisme,
les CHU doivent privilégier les sciences humaines et sociales !... » in Sylvie Simon.
Les profondes collusions d’une majorité de médecins et professeurs avec l’industrie pharmaceutique :
C’est avec la complicité, passive ou directe, des professionnels que l’industrie pharmaco-chimique a pu faire main basse sur notre
Santé Publique en détournant littéralement ses ressources qui sont les nôtres au détriment de toute alternative non médicamenteuse.
La confusion d’intérêt est dans tous les milieux, les experts appointés de l’industrie siègent dans les commissions publiques qui
décident de nos soins avec les conséquences que l’on sait en terme de pressions sur les médecins.
A-t-on connaissance d’actions entreprise par le CO pour réfréner et l’appétit des labos et celui de certains médecins
sans scrupules dans ce domaine ?
On a vu des médecins demander aux labos la prise en charge de certaines de leurs dépenses en contre partie de générosité sur
les prescriptions !
Sans aller jusque là, les médecins cèdent trop souvent aux sirènes des labos, en oubliant que l’ intérêt du citoyen n’est
pas celui des labos, car plus nous sommes malades et plus ils gagnent d’argent ; La priorité, C’EST NOTRE SANTE !
Le pouvoir médical est entre les mains des allopathes purs et durs, objectivement alliés à l’industrie pharmaco-chimique et jusqu’à présent il nous semble que le CO ne soit pas intervenu avec toute la vigueur souhaitée dans ce domaine.
L’emprise psychologique
Pire on doit maintenant parler d’abus de position dominante et emprise psychologique sur certains patients qui font une
confiance aveugle à leur médecin et qui ne voient pas leur santé s’améliorer après avoir coûté des fortunes à l’assurance maladie.
Subrepticement, de nombreux professionnels font croire à leurs patients et notamment les plus faibles et les plus âgés,
que leur santé dépend, des examens, des médicaments et bien sur de leur consultations. Sur ce sujet très délicat, nous devons
constater que de nombreuses personnes viennent nous trouver en nous déclarant : » Je vais beaucoup mieux depuis que j’ai arrêté
mes médicaments » A ne pas généraliser, mais ce n’est pas si rare que ça.
Ceci est un point que l’on constate avec beaucoup d’ironie car cette emprise psychologique s’apparente à des composantes de la nouvelle loi sur les sectes : Or jeter la honte sectaire sur tout ce qui œuvre en faveur des autres médecines est justement l’arme favorite du CO. : De nombreuses personnes et associations en ont fait les frais car régulièrement le CO lance des campagnes là dessus, du genre : » Médecins, les sectes vous menacent ».
Impact sur la recherche et les progrès médicaux :
Les pertes sur les progrès médicaux peuvent être considérés comme très importants :
En pourchassant tout ce qui n’est pas « académique » le CO participe à une sorte de stérilisation de la marche en
avant de la médecine , celle des chercheurs que sont de nombreux médecins indépendants.
Ce sont des centaines de médecins qui se sont expatriés soit par crainte du CO, soit après avoir été pourchassés et condamnés.
D’autres poursuivent leur travaux dans la peur et sous le manteau.
Les associations espèrent qu’il sera rendu justice, un jour, et à leur honneur, et à leur travaux.
4 – Les retombées sur le système de soins et le public :
Le décalage de l’offre de soins proposée et les besoins de la population est donc en grande partie responsable d’une part de la dégradation de la santé d’un nombre croissant de nos concitoyens et de l’autre de l’accélération constante de la demande puisque insatisfaite dans une grande proportion. La dépersonnalisation et mécanisation de la médecine, surmultiplication des examens, souvent aussi coûteux qu’inutiles, surmédicamentation, emballement des ordonnances, auront inévitablement raison de tout budget de santé aussi gigantesque soit-il.
Et surtout, ce qui pour nous est le plus inquiétant, c’est l’abandon par dizaines de milliers de patients atteints de maladies sans traitement de la médecine académique médicamenteuse.
Un fossé se creuse actuellement entre les français et leur système de soins : L’offre qui leur est proposée est de plus en plus décalée par rapport à leurs besoins ; le système ne fait plus face, les soins proposés sont de plus en plus inadaptés, face à la demande liée aux pathologies dites de civilisation, dans les domaines du chronique, de l’auto-immun, de la dégénérescence et des nouveaux syndrômes.
Par ses positions intransigeantes le CO en porte une grande part de responsabilité et les professionnels médecins se doivent de réagir plutôt que soutenir, dans leur majorité, cet organe qui croient-ils, les protègent du dirigisme étatique et d’une concurrence débridée d’autres praticiens représentant les médecines alternatives ou plus justement dit : les autres médecines.
Conclusion : L’ordre gardien des bonnes pratiques ?
Fondamentalement est-il logique de demander à un groupe d’intérêts économique de faire son autocritique, de reconnaître
ses erreurs et ses limites ? et surtout de critiquer ses pratiques en demandant à ses adhérents de limiter leurs
dépenses, de se remettre en cause et surtout de dire la vérité concernant leur pouvoir réel et celui des médicaments
et de certains traitements sur les différentes pathologies ? Ceci n’est pas humain, et, en quelque sorte, il faut aider
l’Ordre à sortir dans cette contradiction dans laquelle il s’est lui-même placé. C’est pourquoi il appartient au pouvoir
citoyen de reprendre les gouvernes du navire de soins et de réformer en profondeur l’ensemble du navire « santé ».
Pour leur défense, en ce qui touche aux examens inutiles, à la surmédicamentation, au nomadisme médical, l’Ordre
nous a toujours répondu que la responsabilité nous en incombait, à nous les patients qui, par nos demandes pressantes,
nos exigences, faisions pression sur eux ! Ce n’est pas faux dans la forme mais au fond ? Eh bien au fond, il y a cette
croyance de toute puissance de la médecine, qu’elle entretien toujours, et qui fausse tout le système et entraîne des
abonnements à vie aux soins, des récurrences permanentes établies sur des échecs patents, des errances du public insatisfait
et désorienté. L’heure est tout simplement venue de descendre du piédestal et du « parler vrai ».
L’Ordre ne peut rester dans cette contradiction, il doit affirmer clairement ce qu’il est aujourd’hui, un syndicat professionnel
comme un autre, voire un lobby comme un autre en faveur de l’allopathie, donc des médecins allopathes, soutenu et soutenant
activement l’industrie pharmaco-chimique. S’il veut arbitrer dans le domaine des soins, Il ne pourrait le faire qu’au prix
d’une profonde réforme qu’il n’est pas en mesure de conduire seul. Il doit, dans tous les cas arrêter toute oppression et
violence à l’encontre de ceux, médecins et patients qui font des choix thérapeutiques qui ne sont pas ceux de la médecine
moléculaire chimique.
En contre partie, le citoyen patients doit rétablir sa souveraineté dans le domaine de la santé, prendre en main sa santé, ne plus se poser ni en victime ni en coupable, et répondre d’une responsabilité collective et solidaire.
Par ailleurs il serait injuste d’accabler cette organisation en lui attribuant toute la responsabilité des problèmes évoqués ci-dessus : elle doit en reconnaître une bonne part tout simplement, les autres parts étant attribuables aux autorités sanitaires, aux hospitalo-universitaires et à certains médecins. Arrêtons aussi de prendre les médecins pour ceux qu’ils ne sont pas, la vérité doit aussi nous conduire, nous les clients du système à nous sentir concernés : La santé c’est notre affaire, nous en sommes responsables pour nous et pour tous !
En résumé, L’Ordre , A quoi sert-il ? Les associations réclament la suppression de tout pouvoir juridictionnel de
ces instances et, pour éviter toute confusions, leur constitution en simples syndicats et lobbies professionnels.
Pour une meilleure compréhension du texte, nous avons utilisé des couleurs différentes
suivants les intervenants.
En noir : le journaliste de la chaîne de télévision En rouge : les patients En bleu : l’Ordre des médecins En vert : les témoignages de médecins En rose : les autres intervenants
LE JOURNALISTE
Ces hommes qui portent l'habit du juge ne sont pas des magistrats mais des médecins.
Au 37 rue de Diéna à Paris, siège de l'instance du conseil de l'Ordre des médecins, ils se réunissent
plusieurs fois par mois pour juger plusieurs de leurs confrères : c'est le tribunal de l'Ordre
des médecins.
Quand l'Ordre règne
Une émission de MICHEL VARGAS
Pour avoir participé à une enquête à l'union fédérale des consommateurs et sa revue "Que Choisir", Jean
Pierre DIOT, médecin généraliste en banlieue parisienne était traduit, en 1995, devant le tribunal du conseil de l'Ordre.
Pour les besoins de l'enquête, il avait rédigé cinq ordonnances potentiellement dangereuses et destinées à des malades
fictifs.
Le test s'avéra dévastateur pour les pharmaciens.
Sur la centaine de points de vente visités par les enquêteurs dans toute la France, dix sept
seulement avaient repérés l'erreur et refusé de délivrer les substances.
Catherine SOKOVSKY - journaliste
Lorsque nous avons travaillé avec le Dr DIOT, nous avons .. , nous sommes partis
de cas très gros, nous avons pris des interactions de médicaments qui peuvent se révéler
mortelles si les médicaments sont pris ensembles. Le Dr DIOT étant très exigeant, on
a vraiment choisi des cas « bétons » imparables que normalement tout pharmacien aurait du détecter.
LE JOURNALISTE
Tout pharmacien a l’obligation légale de refuser la délivrance de médicaments s’il détecte une erreur
ou une interaction médicamenteuse dangereuse. Ce contrôle fait partie des obligations professionnelles
prévues par son code de déontologie. Or, juste avant l’enquête de QUE CHOISIR, les pharmaciens avaient
lancé une campagne d’information pour mettre en avant cette image de service public; l’enquête
tombait mal à propos. Sous la pression de pharmaciens de la ville, le Conseil départemental du
Calvados de l’Ordre des médecins et son président décidaient de porter plainte contre le Dr DIO.
Jean-Pierre BERNARD - Président du Conseil de l’Ordre départemental
Je ne me souviens plus très bien le code sur lequel ont s’était appuyé mais ça je pourrais vous
le dire……. Euh, … voyez on a un petit code de déontologie qui est pratique à consulter …… je
pourrais vous le dire, il y avait deux articles …… vous ne pouvez pas me donner un peu de temps là ?
pour regarder çà …. C’était ou là Mme MICHEL ? oui ….
Mme MICHEL, de l’Ordre départemental
Sur la délibération vous avez tout…. Les articles 3, 8 … . 20
Jean-Pierre BERNARD - Président du Conseil de l’Ordre départemental
Alors l’article 3,
Bon …. généralités … le médecin doit en toutes circonstances respecter les principes de moralité,
probité, de dévouement, indispensables à l’exercice de la médecine. Bon ça…. c’est un peu général
si vous voulez …
L’article 8 – alinéa 2 – il doit, sans négliger son devoir d’assistance morale,
limiter ses prescriptions et ses actes à ce qui est nécessaire à la qualité, à la sécurité,
à l’efficacité des soins. Donc faire une ordonnance pour piéger, on sort totalement
de l’alinéa 2 de l’article 8.
Article 20 - Premier paragraphe …le médecin doit veiller à l’usage de ce qui est fait, de son nom,
de sa qualité ou de ses déclarations, et là on s’était basé sur le fait qu’il avait utilisé sa
qualité de médecin pour tromper la vigilance des pharmaciens.
…..pharmacien qui reçoit une ordonnance d’un médecin , il …. n’imagine pas que l’on fait cela pour
le coinçer.
Cette tromperie, encore une fois, c’est une tromperie …. Moi je me fait fort de .. de
.. faire une pseudo- ordonnance et de tromper qui on voudra … on peut tromper n’importe
quel pharmacien … Hein !
…. Alors cette façon, encore une fois fourbe, et le mot n’est pas trop fort de procédé, n’est pas justifiée.
Suite à la plainte déposée par le conseil départemental, le Dr DIO fût condamné à un blâme.
Catherine SOKOVSKY – journaliste QUE CHOISIR.
J’en garde un souvenir assez folklorique, si j’ose dire un peu ubuesque, .. les réactions des
médecins qui siégeaient en grande tenue, l’intérêt de l ‘enquête leur importait peu. Ce qui
comptait c’était le formalisme.
……. Un médecin n’avait pas le droit de faire ça.
On n’a pas le droit, ….. éventuellement on lave son linge en famille, on ne se mêle pas des
affaires de professionnels de santé quand on est soi-même professionnel de santé. Mais à aucun
moment l’intérêt pour les consommateurs de santé de cette enquête de QUE CHOISIR n’a été la
préoccupation des gens qui siégeaient lors de cette audience.
le Dr DIOT
A la limite, c’est le public qui pourrait dire oui ! …. le Dr DIOT a déconsidéré sa profession.
Mais apparemment la notion de déconsidération alors est purement interne à la profession.
Il y a refus de voir le public mettre son nez et d’ailleurs, ça colle très bien avec le fait du refus
de voir les consommateurs mettre leur nez dans les affaires sanitaires en général, pharmaceutiques
dans le cas particulier.
Comme nombre de ses confrères, le Dr SCOHY a toujours remis en cause les campagnes de
vaccinations massives. A l’occasion de la campagne contre l’hépatite B, mise en place par
les pouvoirs publics, il délivre même des certificats de contre indication dans son cabinet.
S’en suit une lourde polémique avec ses confrères et l’Ordre des médecins qui lui vaut la plus
lourde des sanctions …. La radiation à vie.
Le Dr SCOHY
Pendant ce débat avec l’Ordre des médecins qui a duré plusieurs années, je me suis posé des
questions. Parce que c’est vrai que ces gens là se présentent à nous comme s’il étaient des juges,
et je me suis demandé, mais ces gens là qui sont-ils ? …..
Ce sont des gens qui ont fait des formations médicales, mais ce sont des gens comme moi. Ils n’ont
pas plus de compétence particulière que moi, la plupart de ceux qui ont jugé ce problème des
vaccinations n’avaient aucune compétence particulière en immunologie et en plus, officiellement,
l’ordre des médecins s’est déclaré incompétent sur ces problèmes de campagne de vaccinations ..
sur tous ces problèmes scientifiques.
Donc en fait, chaque fois qu’il y a eu débat avec l’ordre des médecins, moi j’ai exposé des données
scientifiques, ils ont répondu en me traitant d’impertinent et de ce fait là, je suis devenu impertinent,
et c’est vrai que j’ai posé la question … je ne les ai pas accusés d’être des eunuques, mais je leur
ai posé la question : êtes-vous une assemblée de sages ? .. ce que vous devriez être …. Hein !
chargée de veiller au code de déontologie médicale qui est une merveille, c’est une pure merveille
ce code de déontologie médicale. Ou bien vous êtes des eunuques, c’est à dire des gens qui sont à
la solde et entièrement dépendant des grands laboratoires et des pouvoirs publics puisque,
manifestement les pouvoirs publics poussent à la roue. Il faut savoir les vaccins sont la seule
marchandise dont la publicité est faite par l’État, payée par nos impôts .. hein ! Au profit
des grands laboratoires. …qui sont effroyablement riches ; c’est inimaginable !
Alors, les conséquences de la radiation ont été terribles, terribles sur le plan matériel et
pratique puisque je me suis trouvé littéralement à la ruine et je n’avais même plus les moyens
de payer un bon avocat pour avoir des conseils, pour qu’il me dise, il faut faire ci, il faut
faire ça, on n’a pas besoin forcément d’avocat pour passer devant le Conseil d’Etat ou je ne
sais trop ; mais au départ, cela m’a paru invraisemblable matériellement que je puisse aller en
Conseil d’Etat.
Çà, cela a été un drame, un drame.
Çà, c’est sur le plan matériel et puis sur le plan affectif aussi, c’est vrai que l'on fait peur
à tout le monde, les amis s’écartent, ma femme de l’époque m’a fichu à la porte ….. tout le monde
a peur dès qu’on rentre en insurrection contre l’Ordre qui symbolise à double titre l’ordre établi…
les bonnes mœurs..., on fait peur à tout le monde. Voilà …..
Pourtant en 1999, après plusieurs accidents, les autorités sanitaires suspendent la vaccination
de masse contre l’hépatite B. Le Dr Scohy lui est toujours radié à vie.
L’Ordre a pour mission de gérer la profession médicale, de garantir son indépendance, de veiller
à ce que les médecins soit compétents dans leur discipline. Il veille aussi au respect du code de
déontologie, c’est le rôle des tribunaux de l’ordre qui ont pouvoir de vie ou de mort sur la carrière
des médecins et, ce pouvoir fait peur aux médecins. Avoir des problèmes avec le Conseil de l’Ordre
suffit souvent à ruiner sa réputation.
Jean Pierre CHASSAIGNE - Conseil Régional de l’Ordre d’Aquitaine.
Vous êtes ici dans le bureau du Pr. DEMONS qui sert maintenant de salle pour le Conseil Régional
d’Aquitaine, salle d’audience. En tant que président, je siège là, au milieu, entouré du secrétaire
général, du vice président, les conseillers régionaux se mettent de chaque côté de la table, et
en bout de table s’installe le médecin poursuivi par le plaignant qui est à côté de lui,
éventuellement il est assisté de médecins incriminés par un avocat.
Le Conseil Régional est l’instance disciplinaire de l’Ordre. Le médecin qui comparait devant cette
juridiction risque le blâme ou l’avertissement (sanction symbolique) ou l’interdiction d’exercer
temporaire ou définitive avec les conséquences professionnelles et économiques que l’on imagine.
Et, les Conseil Régionaux ont la réputation d’être sévères.
Jean Pierre CHASSAIGNE – Président du Conseil Régional de l’Ordre d’Aquitaine.
Il est sûr que vis à vis du corps médical, la profession pour elle-même a toujours tendance à juger
sévèrement, assez sévèrement, mais je crois que nous jugeons sereinement ça, c’est certain, et
correctement en notre âme et conscience oui. Euh ! …vous savez il y a deux catégories de médecins ;
des médecins qui ont fait une erreur mais qui sont, et bons médecins et avec une moralité irréprochable.
La sanction purement morale que peut être un avertissement ou un blâme est largement suffisante.
Il y a des médecins qui, comme toute profession sont des brebis galeuses, et il est certain que
seules les sanctions lourdes sont comprises et encore ! Il faut parfois arriver jusqu’à la radiation
pour que la brebis galeuse finisse par ne plus être dans la profession.
Dr Didier MOULINIER.
Vous êtes en train de travailler, le facteur arrive, on vous amène un recommandé, vous l’ouvrez,
vous réalisez que c’est le Conseil de l’Ordre et on vous dit : mon cher confrère nous aimerions bien
vous recevoir - telle date – telle heure - pour une affaire vous concernant. C’est tout !
Euh ! il est évident qu’à ce moment là, …..panique à bord, on essaie de se renseigner, …..toujours
un ami, un confrère proche d’un membre du Conseil de l’Ordre,…. Non ne vous inquiétez pas, c’est
pas grave etc. …il y a un petit problème, …. ça va s’arranger. Et, vous y aller sans savoir ce qu’il
va se passer.
Et puis là, surprise : vous ne vous retrouver pas devant une personne, mais devant une dizaine de
personnes qui se positionnent d’entrée de jeu en tribunal, c’est à dire, vous êtes tout seul derrière
une grande table et ils sont tous devant vous et là, vous réalisez que vous êtes devant le Conseil
Départemental de l’Ordre des médecins.
Vous n’avez même pas la possibilité de prendre connaissance du dossier, ..vous ne savez pas .. et puis on
commence d’entrée de jeu : pourquoivous avez fait cela ? .. et comment ?..etc.… très souvent le médecin
est complètement déstabilisé, apeuré, répond un peu n’importe quoi.
Neuf fois sur dix, c’est à travers les déclarations qui sont faites à ce moment là par le médecin
devant le Conseil de l’ordre, c’est ça qui va faire l’objet du dossier qui va continuer.
Toute plainte déposée devant le Conseil départemental est obligatoirement transmise à l’instance
disciplinaire de l’ordre : le Conseil Régional. Après avoir convoqué plaignant et accusé en vue d’une
éventuelle conciliation, le Conseil Départemental a la possibilité de s’associer à la plainte.
La Procédure est écrite, et le médecin accusé doit rédiger un mémoire rassemblant ses arguments
de défense. La particularité de cette procédure est que la même institution est en charge de l’enquête,
de l’instruction et du jugement.
Philippe BLONDEAU – Président de l’Ordre Régional d’Ile de France
Notre juridiction est une juridiction de première instance, c’est à dire que nos décisions
prises par notre conseil sont soumises à des recours possibles, un recours devant une juridiction
nationale d’appel, et ensuite un recours en Conseil d’Etat.
L’appel devant le Conseil National est suspensif, ce qui n’est pas le cas de l’appel devant
le Conseil d’Etat. Mais pour le médecin mécontent de son jugement, la procédure d’appel peut
durer plusieurs années.
Le Docteur Henri de SERRES JUSTIGNIAC a parcouru toute la procédure qui mène devant le Conseil d’Etat.
Docteur Henri de SERRES JUSTIGNIAC
En 1996, se déroulent des élections au Conseil Départemental de l’ordre de la Haute Garonne,
je m’aperçois qu’elles présentent plusieurs irrégularités et je décide de porter plainte pour
annuler ces élections. Ma plainte, bien sûr, obligatoirement, est présentée devant le Conseil
Régional de Midi-Pyrénées où je suis débouté. Je fais appel … Cette plainte passe ensuite un an
après devant le Conseil National de l’Ordre de Médecins ou je suis à nouveau débouté, …mais je
ne perds pas courage et je demande au Conseil d’Etat de trancher. Le Conseil d’Etat en 1999,
en juillet 1999 me donnera raison et les élections de l’ordre Départemental de la Haute Garonne seront annulées.
Pour résumer la situation, il faudrait imaginer que le maire du village soit élu par correspondance,
que les bulletins de vote soient envoyés à la mairie et que ce soit le maire qui dépouille. Il est
évident que dans notre démocratie, cela représente une anomalie assez épouvantable.
Un médecin qui prête serment devant le Conseil de l’Ordre
"Au moment d’être admis à exercer la médecine, je promets et je jure
d’être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité. Mon premier souci sera
de rétablir," de préserver ou de promouvoir la santé …
Tout jeune médecin qui s’installe après avoir prêté le serment d’Hippocrate doit obligatoirement
s’inscrire au tableau de l’ordre et payer une cotisation annuelle d’environ 1300 F. Un conseiller
ordinal est chargé de vérifier si son installation est en conformité avec la déontologie.
Les conseillers assurent leur fonction bénévolement et il existe autant de Conseils départementaux
que de département français. Le Conseil départemental rempli donc des fonctions essentiellement
administratives mais il reçoit aussi les plaintes des médecins entre eux et celles des patients
contre des médecins. Il a encore le pouvoir de porter plainte contre un médecin.
Marcel DANAN – Président du Conseil de l’Ordre de Hérault.
Voilà, ..13 plaintes.. Monsieur. Il y en a huit du mois dernier que nous allons transmettre au régional
puisqu’elles ont toutes été instruites dans le courant du mois et il y a en cinq nouvelles, cinq nouvelles
plaintes.
Les plaintes les plus fréquentes font intervenir des certificats médicaux rédigés à la légère par des
médecins pour des affaires de divorce ou de garde d’enfant.
Par exemple, j'ai vu l’enfant un tel qui revient très perturbé des visites chez son père, il y aurait lieu de modifier le droit de visite.
C’est tout à fait sanctionnable c’est de l’immixtion dans les affaires de famille et cela peut même
être un certificat tendancieux. Il y a aussi des différents entre médecins dans des associations qui
tournent mal, c’est pire que dans des couples qui se déchirent, c’est pire que dans les divorces bien
souvent. Il y a des plaintes aussi de patients qui disent que le médecin ne les a pas respectés,
qu’il n’est pas venu quand il a appelé, qu’il s’est moqué d’eux, qu’il les a mal soigné.
Puis il y a des plaintes qui ne sont pas du domaine de la déontologie, qui sont des plaintes pour des
actes opératoires qui n'ont pas donné les résultats escomptés ou de toute évidence, il n’y a pas eu de
faute déontologique, mais beaucoup de personnes s’adressent au Conseil de l’ordre … certains pensent
que le Conseil de l’ordre peut leur donner des dommages et intérêts, ce qui est totalement faux.
Certains portent plainte devant le médecin en pensant que si le médecin est condamné au Conseil de
l’ordre, cela facilitera des poursuites au civil.
Un tiers des plaintes qui aboutissent aux tribunaux de l’ordre émanent de conflits entre médecins.
La moitié sont le fait de patients et le reste des plaintes vient du Conseil de l’Ordre lui-même.
Pour des raisons de stratégies judiciaires mais aussi économiques, les procédures sont en constante
augmentation. Il est vrai que porter plainte devant le Conseil de l’Ordre ne coûte rien au patient.
Une simple lettre contenant le mot plainte suffit à envoyer un médecin devant la juridiction ordinale
mais, force est de constater, que les médecins et les patients ne sont pas traités sur un pied
d'égalité devant les Conseils de l’Ordre.
Le Conseil de l’Ordre..
A l'heure actuelle, le plaignant donc porte plainte devant le Conseil départemental, et à partir de ce moment là,
sa plainte étant transmise, il perd son statut de plaignant pour devenir simplement un témoin.
Ici, en Aquitaine nous avons poussé à la limite possible, sans transgresser la loi, le fait que le
plaignant soit quand même considéré un peu comme un plaignant et nous l’invitons à assister à
l’intégralité de l’audience, à la lecture du rapport, à la défense, chose qu’un témoin théoriquement
n’a pas le droit de faire, mais il n’empêche qu’il reste simplement un témoin, qu’il ne peut pas être
assisté par un avocat,….. et tout le monde ne parle pas correctement, qu’il ne peut pas avoir accès
au dossier, qu’il ne peut pas bien sûr faire appel.
Cette inégalité entre le médecin et le patient devant la loi ordinale est encore plus flagrante
lorsqu’il s’agit des médecins hospitaliers qui sont particulièrement protégés. En effet,
seul le ministre, le directeur départemental de la santé ou le procureur de la république
peuvent porter plainte contre un médecin des hôpitaux. La majorité des sanctions lourdes
sont réservées aux médecins généralistes.
Lorsqu’il arrive qu’un professeur de médecine subisse une sanction ordinale, celle-ci est
purement souvent symbolique. Pour certains médecins, l’Ordre possède une justice d’auto-protection.
Ce pouvoir tout puissant qui ne subit aucun contrôle est fort utile notamment pour se protéger
d’éventuelles critiques ou remise en cause comme l'a constaté le Dr de Serres Justigniac.
Dr de Serre Justigniac.
En mai 1997, j’ai rappelé dans un journal local, toutes les décisions qu’avait pris l’ordre depuis
sa création. Et les premières dataient bien sûr de l’époque de VICHY, de leur création ou j’avais
rappelé que l’ordre avait dénoncé les médecins juifs au commissariat des questions juives,
bien avant que les Allemands ne leur demandent. J’avais également rappelé que l’Ordre avait été
contre l’avortement, contre la contraception, contre la médecine de groupe etc.. Il est évident
que c’est la première affirmation qui a beaucoup choqué l’ordre des médecins et, en septembre 1997,
j’ai la surprise de voir que suis traduit devant le tribunal de l’ordre des médecins pour propos
injurieux.
L’Ordre n’aime pas qu’on lui rappelle son passé, ses origines Vichystes ont souvent servi d’arguments
à ceux qui réclament sa suppression. De ce passé encombrant, l’ordre n’a de cesse de se justifier.
Dès 1935, les tréfonds racistes et xénophobes d’une partie non négligeable de la corporation médicale
s’exprime dans la rue..
L’arrivée d’étudiants étrangers qui ont fuit les régimes antisémites de Pologne et de Roumanie est alors
comparée à une invasion. Le corps médical s’inquiète. Les étudiants en médecine sont issus d’un milieu
bourgeois très imprégné par les idées de l’action française.
A Paris, les instances dirigeantes de la faculté de médecine envisagent de limiter l’entrée des étrangers à l’exercice de la profession.
L’idée de la création d’un Conseil de l’Ordre était une vieille idée. Avec l’instauration du régime
de Vichy le Maréchal Pétain qui avait dans ses projets une France des corporations, aboli les syndicats
de médecins et crée le Conseil de l’ordre le 7 octobre 1940. L’atmosphère de l’époque ne pouvait qu’en
faire un instrument de l’antisémitisme.
Bruno HALIOUA –historien de la médecine.
Alors que la France est coupée en deux par une ligne de démarcation ; alors que les Allemands imposent
des conditions drastiques dans le ravitaillement avec pour corollaire une sous alimentation d’une
frange importante de la population française, avec pour corollaire une augmentation du nombre de maladies
liées à cette sous-alimentation, vous avez le Conseil de l’Ordre qui se fixe des priorités aberrantes,
à savoir régler le problème des médecins étrangers et régler le problème des médecins juifs.
Pr Alexandre MINKOVSKY – Président de l’association « Partage »
La plupart ont été privée du droit d’exercer que je sache, mais si voulez, il faut bien que je vous
décrive la vie, je vivais enfermé derrière les murs de ma salle de garde ou à ce moment là, je vivais
comme je pouvais en me faisant insulter. Un jour ou il y a eu la rafle du Veldive … où je portais
l’étoile jaune, j’ai demandé à mon patron de me sortir dans sa voiture parce que j’avais peur être
arrêté dans la rue, et mon patron médecin des hôpitaux, pédiatre, me dit ..... Mon cher ami …
je ne peux pas vous transporter parce que je ne m’occupe pas de politique....sans commentaire.
Bruno HALIOUA –historien de la médecine.
Après la guerre, lorsqu’il y a la libération de Paris, vous avez le Conseil de l’Ordre qui est supprimé.
Le 24 septembre 1945 le Général de Gaulle rétabli la création d’un Conseil de l’Ordre, ce qui fait que
si vous regardez, …bien souvent dans des bulletins historiques du Conseil de L’ordre, on ne date pas
la création du Conseil de l’Ordre au 7 octobre 1940, on dit ça été crée le 24 septembre 1945.
Il est vrai que lorsque l’on crée ses nouveaux Conseils de l’ordre, la plupart des membres ordinaux
sont pratiquement les mêmes qui se trouvaient là pendant la guerre et même pire, dans le Conseil
départemental de la Seine, vous avez une personne qui est interdite d’exercer, Léon Tourné, pour faits
de collaboration, et qui se retrouve conseiller ordinal.
L’Ordre des médecins dont l’existence dépend d’une décision de l’assemblée nationale fut donc rapidement
rétabli après la guerre. Dans les décades qui ont suivies, l’ordre a connu des périodes agitées.
Il a même failli disparaître en 1981 avec l’arrivée de François Mitterand au pouvoir qui avait
promis de le supprimer purement et simplement. Mais l’Ordre a vaillament survécu à deux septennats
socialistes et un projet de réforme en 1989. Paradoxalement, alors que 75 % des médecins se
disaient s’avéraient favorables à un remaniement de l’ordre à la fin des années 80, la tendance
s’est inversée. Aujurd’hui, les médecins qui remettent en cause l’institution sont minoritaires.
Bernard GLORION – Président de l’Ordre National des médecins.
C’est une institution qui correspond à la mentalité des médecins qui recherchent volontiers l’autonomie
et l’indépendance, et qu’au sein de l’ordre des médecins, c’est des valeurs que l’on cultive beaucoup,
mais, l’indépendance bien entendue, vis à vis des malades et des pouvoirs publics, un médecin pour être
un bon médecin, compétent et faisant des prescriptions et traitements tout à fait efficace doit être
en effet indépendant. Or, l’Ordre garantit cette indépendance, et d’une façon générale, les médecins
sont plutôt attachés à leur Ordre. Ils reprochent aussi bien entendu …… un certain nombre de
comportements de frilosité, quelque fois d’injustice …. C’est vrai .. mais, d’une façon générale,
les médecins sont plutôt attachés à l’Ordre des médecins.
Pourtant l’Ordre ne fait pas l’unanimité chez les médecins. UNADOOR est l’une des nombreuses associations
de médecins militant pour la suppression de l’Ordre. Elle regroupe 400 adhérents sur 60 départements en
France qui refusent régulièrement de payer leur cotisation.
Philippe ARNAL – Président de l’UNADOOR.
Nous avons commencé dans les années 70, parce qu’à ce moment là, les présidents nationaux prenaient
des positions politiques absolument scandaleuses, .. vous vous rappelez de l’histoire de la contraception
et de l’I.V.G . Les médecins ne se sont pas reconnus dans ces discours et l’Ordre, lui, pouvait se
permettre de parler au nom de tous les médecins à cause de l’obligation de cotisation, et c’est cette
antinomie qui nous a choqué, qui a été le point de départ de notre lutte contre l’Ordre. Dans la majorité
des cas, … les rôles de l’Ordre, j’allais presque dire dans la totalité des cas,
sont remplis en double emplois par l’administration publique. Si je passe un examen…. qui me le fait
passer ? C’est la faculté. J’ai pas besoin de l’Ordre pour le valider. Je dois passer devant le tribunal
d’instance pour m’inscrire, …j’ai pas besoin de l’Ordre, ….je dois passer une spécialité devant une
commission de patron de la fac, ….j’ai pas besoin d’être validé par l’Ordre, …..je dois faire une
FMC obligatoire (formation médicale continue), ces groupes FMC existent ; l’Ordre est totalement
incompétent. Incompétent pour faire une évaluation de la qualité des soins qu’il veut mettre en
place actuellement … qu’est-ce que cela veut dire que des médecins, qui n’ont aucune qualification
particulière veuillent juger d’autres médecins sur leur qualité professionnelle.
C’est pas parce ce qu’ils sont ordinaux, qu’ils ont une qualité particulière. Donc si vous voulez,
toute cette administration est déjà gérée par l’administration publique. Alors maintenant, prenons
les fameux tribunaux ordinaux qui sont le scandale parmi les scandales. Nous, nous demandons en tant
que citoyens d’une république démocratique, d’être jugés par des tribunaux civils, publics, lorsque
les médecins font une faute professionnelle ou autre. Je ne vois pas pourquoi nous aurions une justice
à part, qui de toute façon n’est pas une justice.
Bernard GLORION – Président de l’Ordre National des médecins.
Vous retirez tout ça, vous annulez, il n’y a plus de juridiction ordinale, tout devant les tribunaux
judiciaires …. A votre bon cœur Messieurs Dames. Vous verrez les pleurs et les grincements de dents.
Parce qu’il y a des gars qui vont être assassinés. Il vont avoir des sanctions. Parce que là, je ne
sais pas s’ils auront les mêmes sanctions …. Avertissement, le blâme, ça n’existe pas dans les
tribunaux judiciaires.
Alors, il ne faut pas oublier, quand même, que depuis quelques années que
j’entends des critiques sur l’Ordre, j’ai envie de leur dire .. écoutez, choisissez …. On n’inscrira
plus les médecins, on ne donnera plus notre avis, on n’élaborera la déontologie, on ne jugera pas les
médecins nous mêmes, les médecins seront inscrit à la DDASS : c’est à dire une médecine d’État, ….vous
serez inscris auprès du gouvernement qui vous imposera votre exercice. … tandis que là, le gouvernement
n’impose rien, c’est nous qui faisons tout.
Maître FREMAUX – avocat.
Maître FREMAUX défend régulièrement des médecins devant les tribunaux de l’Ordre. Selon son expérience,
ceux qui pratiquent des médecines alternatives sont la cible privilégiée du Conseil de l’ordre…
Cela fait environ sept ou huit ans qu’effectivement je défends un certain nombre de médecins devant
les Conseils de l’Ordre tant section disciplinaire qu’assurance sociale.
En tous les cas, pour ma clientèle, il y a un profil :….. c’est en général un médecin qui réussit.
C'est un médecin qui fait des médecines dites non classiques ou des thérapeutiques différentes et
qui souvent dans une ville de province, ou dans un lieu très précis, est plus ou moins jalousé par
des confrères ou en tous les cas, dérange ceux qui sont établis et ceux qui ont pignon sur rue.
Une patiente
Eh bien …. En juin 1996, c’est vrai que j’étais très très mal … cancer des os, cancer du poumon.
J’étais fatigué donc j’ai fait une péricardite…… dans l’enveloppe du cœur .. Et là je sentais bien
ça se dégradait à une allure …… et là on me donnait pour trois .. trois mois de vie parce que moi
je demandais carrément…
Suite à des conseils…. Je suis allé voir un médecin, et donc ce médecin m’a reçu, je lui ai dit :
« Ne me parlez pas de chimiothérapie, sinon je pars immédiatement ». Bien sûr il voulait savoir
pourquoi .... euh. Ce médecin dont je ne peux
pas citer le nom m’a pris en charge, m’a soigné avec des médicaments que je fais venir des États Unis,
d’Allemagne, de la Communauté Européenne,.. Malheureusement, ces médicaments ne sont pas remboursés
chez nous en France.
Dr A.D
J’ai donc été condamné à un mois d’interdiction d’exercer la médecine ... suite à la plainte du Conseil
départemental de l’Ordre des médecins pour pratique charlatanesque et mystérieuse.
Cette plainte faisait suite à trois lettres délationnelle de confrères, et spécifiquement ça concernait
des malades … traités en cancérologie qui est un domaine et on le sait, très réservé.
Le conseil de l’Ordre national... euh .. m’a condamné sur la base de l’utilisation de molécules n’ayant
pas fait l’objet d’une autorisation de mise sur le marché et n’ayant pas fait la preuve de leur
efficacité.
Dans la pratique quotidienne, j’ai été amené à traité des patients cancéreux, et des patients à
pathologie dégénérative grave …. Car malheureusement aujourd’hui, on voit énormément de gens en échec
thérapeutique ou des gens qui ne supportent plus les thérapeutiques qui sont plus agressives que les
maladies qu’elles sont susceptibles de soigner.
Donc, j’ai commencéàa aider des patients à supporter les thérapeutiques ; ensuite j’ai pris en charge
les patients d’une façon un peu plus large et petit à petit je me suis aperçu que la complémentarité
des médecines donnait des résultats nettement supérieurs à la prise en charge unique d’une maladie.
A ce titre on peut dire que les patients qui sont dans des centres anti-cancéreux sont traités pour
des tumeurs, on traite la tumeur X, la tumeur Y, mais on ne traite pas le patient cancéreux X ,
le patient cancéreux Y.
Donc, j’ai pris des patients.
Petit à petit, je me suis aperçu que même dans les pathologies graves,
le traitement spécifique de la maladie ne suffisait pas si l’on ne prenait pas en charge l’intégralité
de la personne.
Une patiente
Au conseil national de l’Ordre des médecins, j’ai été cité comme témoin et
on a refusé de m’attendre : alors quand on condamne le médecin, on condamne le malade.
Si demain moi je n’ai plus médecin là, qu’est ce que je vais devenir ? Parce que le but de la médecine
c’est quand même de soulager et de guérir les malades et alors là, on fait tout le contraire ..
